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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SACEX EUROPE
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AMERICAN STOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN STOP
SACEX EUROPE SARL

Numéro de dépôt :
96632915
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2006

Présentation de la marque AMERICAN STOP

Déposée le 4 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SACEX EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICAN STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SACEX EUROPE domicilié(e) ZAC Paris Nord II 12/34, rue des Chardonnerets BP 40054, 95913 ROISSY CDG CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SACEX EUROPE - France.

La marque AMERICAN STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN STOP est expirée depuis le 4 juillet 2006.

SACEX EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : SONAR PARKING , EUROLIGHT , EUROGIRO , SACEX , EUROSTOP , RADAR PARKING


SACEX EUROPE SARL - ZAC Paris Nord II 12/34, rue des Chardonnerets BP 40054, 95913 ROISSY CDG CEDEX - France


SACEX EUROPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

PRODUITS - Dispositifs de signalisation de freinage des véhicules - Feux stop complémentaires extérieurs intégrés dans un support

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.